Conditions générales d’utilisation

1.Objet du site

Site internet fournissant des previsions météorologiques à titre EXPERIMENTAL.
A ce titre, ce site ne doit pas etre utilisé pour la protection des biens et des personnes.

2.Concepteur et Editeur

L’editeur du site Internet www.meteo-normandie.fr est une personne physique.
Le site internet www.meteo-normandie.fr est un site personnel conçu, édité et appartenant à Gaylord Hue.
Le directeur de la publication est Gaylord Hue.

Adresse de l’editeur:
La Vatine
14590 FUMICHON

FRANCE

Comment joindre rapidement le webmaster : ecrire à l’adresse email [email protected].

 Statut administratif et facturation :

Gaylord Hue exerce son activité sous le statut du portage salarial. Il est, à ce titre, adhérent de webportage NODALYS, qui assure la gestion administrative de son activité et dont les coordonnées suivent : Webportage NODALYS, RCS Salon de Provence : 483 180 808, adresse de facturation : 203 Avenue Paul Julien – l’Escapade Bat E, 13100 Le Tholonet.
Email : [email protected]
 Téléphone : 04 42 12 44 44

Pour plus d’informations cliquez sur webportage

2.Hebergement du site internet

Le site Internet est hébergé par la société OVH.

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

3.Déclaration à la CNIL

Numéro de déclaration à la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés):1009448 sous l’adresse principale www.cote-fleurie.com. L’adresse www.meteo-normandie.fr n’est pas déclarée à la CNIL.

En application de l’article 16 de la loi du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les informations qui vous concernent sont destinées à meteo-normandie et uniquement. En aucun cas nous ne les transmetterons à des tiers, quels qu’ils soient. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez vous à [email protected].

4.Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. Tout désaccord ou litige n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Honfleur.

S’agissant des seuls messages mis en ligne dans les observations météo dans le cadre de ce site par les utilisateurs du site, conformément aux conditions générales d’utilisation publiées à l’adresse http://www.meteo-normandie.frconditions-generales-dutilisation/, Meteo-Normandie.fr n’assume aucune responsabilité de type éditorial à leur propos, la mise en ligne des messages n’étant soumise à aucun contrôle préalable.

En revanche, vous pouvez parfaitement, s’agissant des seuls messages publiés sur le forum, nous notifier toute difficulté à leur propos conformément aux dispositions édictées dans la Loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, notamment en son article 6.

Conditions Générales d’Utilisation

1.Général

Chacune des expressions mentionnées ci-dessous aura dans les présentes Conditions générales la signification suivante :
« Utilisateur » et/ou « Vous » signifie la personne physique ayant souscrit ou utilisé le Service, et acceptant ainsi les présentes CGU.
« Site » signifie le site Internet au format Web de Meteo-Normandie.fr, accessible à titre principal à l’adresse http://www.www.meteo-normandie.fr et pouvant, par la suite, être rendu accessible par à toute autre adresse et en tout autre format.
« Contribution(s) » » signifie l’ensemble des éléments (images, sons, textes, graphisme, vidéos, etc.) réalisés, numérisés et fournis par Vous en vue de leur publication sur le Site.
« Messages(s) » signifie un message posté sur le Site par un Utilisateur en réaction à un contenu ou sur le forum, notamment une Contribution.
« Service(s) » » signifie l’ensemble des fonctionnalités et des outils permettant à chaque Utilisateur de mettre en ligne, de partager et référencer ses Contributions ainsi que de faire des Commentaires sur ces dernières.

Les informations consultables sur ce site ne constituent en aucune façon une offre de services, ni d’ailleurs une offre ou une recommandation et/ou une sollicitation d’offre de ces services. Les données présentes sur ce site ne doivent pas être utilisées pour la protection des biens et des personnes. Les données sont fournies à titre experimental sans garantie de resultat.
L’utilisation de ce site constitue l’acceptation par les utilisateurs des conditions d’utilisation et mentions d’avertissement. Ainsi, l’éditeur invite les utilisateurs du présent site à prendre connaissance de celles-ci à chacune de leur visite.
L’auteur diffuse ces informations seulement à titre informatif et indicatif. Les informations présentées sur www.meteo-normandie.fr n’ont aucune valeur juridique ou légale. L’auteur ne peut-être responsable des conséquences que pourraient avoir ces informations sur les visiteurs les consultant ou les reproduisant.
Le responsable du site internet ne pourra être tenu pour responsable de dommage résultant d’une impossibilité d’utilisation, d’accès, de perte découlant des informations disponibles sur ce serveur.
Le responsable du site internet ne pourra être tenu pour responsable des dommages et pertes découlant des informations disponibles sur ce Site ou de son utilisation.
En conséquence, le visiteur du site internet s’engage à ne pas poursuivre le responsable du site internet au titre de l’interprétation qu’il pourra faire desdites informations.
Vous pouvez à tout moment consulter la version la plus récente des présentes CGU à l’adresse suivante : http://www.meteo-normandie.fr/conditions-utilisation.html. En cas de modifications des CGU, la version modifiée sera automatiquement applicable huit (8) jours après sa publication.
L’éditeur se réserve le droit de refuser l’accès de tout ou partie de ce site aux utilisateurs qui ne respecteraient pas les présentes conditions d’utilisation.

2.Utilisation du site

Les utilisateurs du présent site reconnaissent et acceptent expressément que leur utilisation de ce site se fait sous leur entière et seule responsabilité. L’éditeur ne fournit aux utilisateurs aucune garantie expresse et implicite concernant la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique.

l’éditeur ne garantit pas :
– que le site répondra parfaitement aux attentes des utilisateurs ;
– que le site sera exhaustif, ininterrompu, opportun, sûr ou dépourvu de toute erreur ;
– que les résultats qui peuvent être obtenus en utilisant le site seront en permanence exacts et fiables.

Le téléchargement de tous matériels lors de l’utilisation du site sera à leurs risques et périls. Les utilisateurs seront seuls responsables pour tout dommage subi par leur ordinateur ou toutes pertes de données consécutifs à ce téléchargement.
Enfin, les lettres d’informations que pourront éventuellement se procurer les utilisateurs sur le présent site, ayant un caractère général, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur.

Par ailleurs, les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser le présent site pour notamment :
– envoyer, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu illicite ou nuisible ;
– afficher ou transmettre par e-mail tout contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication et plus généralement tout droit de propriété intellectuelle ou tout droit de propriété et/ou de la personnalité ;
– afficher ou transmettre par e-mail tout contenu contenant des virus informatiques ou tout autre code dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter les fonctionnalités du présent site ;
-collecter et stocker des données personnelles afférentes à un autre ou plusieurs autres utilisateurs.

A défaut, leur responsabilité civile et/ou pénale pourrait être engagée.

3.Technique et materiel informatique

L’Utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus informatique ou programme malfaisant et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et logiciels de la contamination d’éventuels virus ou programmes malfaisants. Meteo-Normandie.fr met tout en oeuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés. Cependant, Meteo-Normandie.fr ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et de la présence de virus informatique sur le Site. Les fonctions incorporées au Site ou à ses données ne sont pas garanties contre une interruption ni contre des erreurs de fonctionnement. L’Utilisateur assumera les frais en cas de recours à des services, à des réparations ou à des corrections occasionnées par l’utilisation du Site.
L’Utilisateur bénéficie d’un accès au site à titre gratuit, étant néanmoins précisé que l’ensemble des frais de connexion et de communication sur Internet nécessaires pour accéder et utiliser le Service restent à la charge de l’Utilisateur, ainsi que tous les frais liés à la réalisation de sa Contribution.
Meteo-Normandie.fr peut interrompre tout ou partie de l’accès aux Services, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. L’accès peut également être interrompu pour toutes autres raisons, notamment techniques ou légales. Meteo-Normandie.fr n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour les Utilisateurs ou tous tiers. A cet égard, Meteo-Normandie.fr ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la perte des données et des contenus.
Vous reconnaissez accepter les contraintes et limites du réseau Internet, notamment en matière de transmissions de données d’informations via les réseaux et d’atteinte aux données. En conséquence, Meteo-Normandie.fr ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques indépendants de son service tels notamment des problèmes de communication dus au fournisseur d’accès Internet de l’utilisateur (lenteur ou interruption). Meteo-Normandie.fr ne prend donc pas d’engagement concernant les performances et les modifications des services qui peuvent intervenir en raison notamment de la qualité du réseau Internet et/ou des configurations techniques.
Meteo-Normandie.fr et ses partenaires déclinent toute garantie, expresse ou implicite, notamment concernant la qualité et la compatibilité des services aux usages spécifiques que vous en faites, Meteo-Normandie.fr fera néanmoins tous ses efforts pour maintenir les services dans un état opérationnel.
Meteo-Normandie.fr n’offre aucune garantie de non intrusion.
Dans le cas où la responsabilité de Meteo-Normandie.fr serait engagée, la réparation ne s’appliquera qu’aux seuls dommages directs, personnels et certains, à l’exclusion, sans que cette liste ne soit limitative, de tous dommages et/ou préjudices indirects et/ou immatériels, tels que les préjudices financiers, commerciaux, pertes de données.

4.Collecte des informations personnelles

Toute collecte d’informations sur le présent site ne s’effectue qu’avec l’accord préalable des utilisateurs.Ainsi, le présent site n’est pas destiné ni configuré de manière à permettre de collecter des informations personnelles sur les utilisateurs en dehors des données suivantes : provenance des connexions (fournisseurs d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.
Les renseignements d’ordre personnel tels que noms, adresses postales, adresses e-mail et autres ne sont recueillis que s’ils sont fournis volontairement par les utilisateurs. Il peut arriver que les utilisateurs aient à fournir des informations personnelles afin d’obtenir un renseignement ou de faire parvenir leurs messages.
Certaines informations demandées dans les formulaires ont donc un caractère nécessaire. Elles sont signalées par un astérisque. Si les utilisateurs choisissent de ne pas les communiquer, l’éditeur ne sera pas à même de traiter leur demande.

5.Conservation et utilisation des données personnelles

L’éditeur s’engage à conserver les informations personnelles que les utilisateurs lui ont communiquées dans des conditions de sécurité renforcées et pour des durées limitées dans le temps. Ces informations confidentielles ne sont accessibles qu’au personnel gérant le site et ne sont utilisées que dans le cadre des finalités pour lesquelles les utilisateurs les ont communiquées.

6. Exercice du droit d’accès et de rectification

Les utilisateurs disposent, à l’égard de toutes ces informations et notamment des données personnelles collectées, d’un droit d’accès, de rectification et de retrait.
L’exercice de ces droits se fera dans le respect des conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application relatifs à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » en faisant la demande directement par email auprès de : [email protected]

7.Inscription

Toute personne physique peut s’inscrire et contribuer à Meteo-Normandie.fr, sous réserve d’être âgé de 13 ans ou plus. Si vous êtes une personne physique mineure âgée de 13 à 18 ans, vous reconnaissez et déclarez avoir l’autorisation de votre représentant légal (parents ou autres personnes titulaires de l’autorité parentale) pour utiliser le Service. Par conséquent le représentant légal (i) accepte d’être garant du respect de l’ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation et (ii) reconnaît qu’il lui incombe, au regard notamment de l’accessibilité du Service ouvert à tous, de rester vigilant et de prendre toute mesure nécessaire à la surveillance de l’utilisation faite par la personne mineure dont il a la responsabilité et de lui prodiguer des conseils adaptés lorsqu’il utilise notre Service. Nous recommandons à tous les parents et/ou tuteurs de lire les directives suivantes relatives à la protection des enfants sur Internet : http://www.pointdecontact.net/protectiondelenfance.html.
Pour pouvoir être inscrits, les Utilisateurs doivent fournir des coordonnées personnelles et des informations exactes, à jour. Votre compte personnel sera accessible par un identifiant personnel et un mot de passe confidentiel que vous devrez choisir et que vous avez la faculté de modifier seul et à tout moment. En conséquence, Vous vous engagez à ne pas utiliser de pseudonyme ou d’adresse électronique qui pourrait porter atteinte aux droits des tiers (notamment utilisation du nom patronymique, du pseudonyme, de la marque d’autrui, ou d’oeuvres protégées par le droit d’auteur et/ou un droit voisin) à quelque titre que ce soit et quel qu’en soit le fondement. De manière générale, Meteo-Normandie.fr se réserve le droit de refuser une inscription au Service si elle décèle ou s’il lui est notifié à quelque titre que ce soit et quel que soit le champ concerné dans le formulaire d’inscription, une atteinte manifeste aux droits de tiers à ce titre ou une information inexacte.

8.Contenu des contributions

Lorsque Vous soumettez Votre Contribution et/ou Votre message  Vous reconnaissez et acceptez expressément les conditions suivantes :
a) Vous êtes le propriétaire ou le titulaire des droits et/ou autorisations nécessaires relatifs aux droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle éventuellement attachés à Votre Contribution ainsi que toute oeuvre audiovisuelle, musicale, ou autres oeuvres d’art que Vous avez incorporées dans Votre Contribution. Vous autorisez Meteo-Normandie à utiliser la Contribution et à l’inclure dans le Service selon les termes énoncés dans les présentes Conditions d’Utilisation.
b)Vous bénéficiez de l’autorisation préalable et écrite de chaque personne physique identifiable dans Votre Contribution pour utiliser leur nom et/ou leur image et/ou leur voix notamment, aux fins de leur diffusion sur le Service, en vue d’une utilisation conforme aux termes énoncés dans les présentes CGU. Vous disposez de manière générale de toute autorisation de quelque sorte que ce soit au titre de la Contribution et /ou du Commentaire.
c)Vous ne devez pas transmettre de Contribution et/ou Commentaire comportant de quelconques éléments illégaux, à savoir et notamment des contenus racistes, antisémites, injurieux, abusifs, constitutifs de harcèlement, diffamatoires et, de manière générale, Vous vous engagez à respecter l’ordre public et le droit des tiers.
A défaut de respecter les obligations précitées, Meteo-Normandie.fr se réserve le droit de suspendre à tout moment la publication de toute Contribution et/ou tout Commentaire. A défaut de justification probante démontrant que l’Utilisateur se conforme aux dispositions des présentes CGU, Meteo-Normandie.fr se réserve la faculté sans autre préavis ni formalisme de supprimer toute Contribution ou Commentaire.

9.Publication des contributions

Vous déclarez accepter, notamment au regard du volume des demandes, que Meteo-Normandie.fr ne puisse, en aucun cas, s’engager sur un délai d’examen et de validation du contenu proposé, ni sur l’envoi d’une information nominative justifiant le rejet de votre contenu.
Si Meteo-Normandie.fr décide de ne pas publier la Contribution, il n’a pas l’obligation de prévenir l’auteur de la Contribution, ni l’obligation de se justifier ou de motiver sa décision. En cas de refus de publication, la Contribution sera purement et simplement détruite, ce que l’Utilisateur accepte, lequel devra prendre toute précaution pour avoir conservé par ailleurs son projet de Contribution.
il est entendu que Vous nous adressez Votre Contribution à titre gracieux et que sa mise en ligne ne donne donc droit à aucune rémunération, ce que Vous acceptez expressément.
La Contribution que Vous soumettez à Meteo-Normandie.fr reste votre seule et entière propriété. Sans préjudice de ce qui précède et afin que votre Contribution puisse être mise en ligne sur le Site, vous concédez à Meteo-Normandie.fr les autorisations nécessaires permettant les exploitations suivantes :
– La reproduction de votre Contribution en tout ou partie, son intégration et sa communication au public sur le Site, accompagnée ou non d’autres textes et/ou contenus, ainsi que sa communication au public par tous vecteurs ou support de communication connu on inconnu à ce jour.
– Les droits d’adaptation, pour les besoins de l’exercice des droits visés ci-dessus. Cette cession est délivrée à titre gratuit, pour le monde entier et pour toute la durée de la protection légale à compter de la date de mise en ligne du contenu sur le site.
Les Contributions sont susceptibles d’être diffusées par Meteo-Normandie.fr, sur n’importe quelle page du Site.
Il est précisé que si Meteo-Normandie.fr a le moindre doute sur le fait que vous n’ayez pas nécessairement toutes les autorisations utiles à la publication de votre Contribution, Meteo-Normandie.fr pourra vous demander tous justificatifs et suspendre cette Contribution dans l’attente de votre réponse. De même, Meteo-Normandie.fr pourra supprimer du Site, à sa convenance et à tout moment, tout contenu afin d’assurer notamment le bon fonctionnement du Site et le respect des présentes CGU.
Meteo-Normandie.fr peut référencer tout ou partie de Votre Contribution afin de faciliter la gestion du stockage et de l’accès à celui-ci. Par ailleurs, compte tenu de la nature interactive d’Internet, vous êtes informés du fait que votre Contribution peut être présentée dans différents contextes, associée à d’autres oeuvres, faire l’objet d’exploitations partielles, et Vous déclarez l’accepter.
Vous êtes toutefois informés que le stockage des Contributions implique la compression et l’encodage automatique de tout ou partie des éléments de Votre Contribution de certains de vos contenus (notamment vidéos) et que ces opérations peuvent parfois engendrer intrinsèquement des dégradations éventuelles de qualité. En conséquence, vous en acceptez et assumez la responsabilité pleine et entière, notamment vis-à-vis de tous tiers. Meteo-Normandie.fr fera néanmoins tous ses efforts pour vous assurer une qualité optimale de diffusion de vos Contributions.

10.Statistiques

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site.
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11.Cookies

Un cookie peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation de l’Utilisateur, lors de ses visites. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de ceux-ci sur le site (pages consultées, date et heure de la consultation, informations fournies, etc.). Les cookies peuvent être utilisés à des fins de ciblage publicitaire. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie(s) et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/.
L’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur (dans le menu « outil options » de Mozilla Firefox ou de Microsoft Explorer). L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies. Il lui suffit pour cela d’adresser à Meteo-Normandie un courriel à l’adresse [email protected]

12.Parties externes au site Internet

Les informations contenues sur ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, l’éditeur ne saurait garantir que leur transcription sur le présent site s’effectue sans risques d’erreurs matérielles. L’éditeur se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du présent site, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.
Le présent site propose des liens vers d’autres sites ou d’autres Internet. L’éditeur ne peut contrôler ces sites et ces sources externes. Ces liens sont fournis « tels quels » et ne sont proposés aux utilisateurs que par commodité. L’éditeur ne peut en aucune façon être tenu responsable du contenu des sites ainsi accessibles.
Le responsable du Site ne pourra être tenu pour responsable des liens vers d´autres sites. Ceux-ci ne vous sont fournis qu´à titre indicatif. La liaison à toute page hors du Site ou à tout autre site se fait sous votre unique responsabilité.
Certaines images, publicités, texte sont affichés sans controle préalable de l’editeur. C’est le cas pour les webcams, les publicités et informations provenant de flux RSS par exemple. Pour toutes ces contributions Meteo-Normandie.fr a la faculté de modérer a posteriori et de retirer au plus vite tout contenu litigieux. Toute subsistance d’elements répréhensibles devra être portée à la connaissance de Meteo-Normandie selon la procédure décrite à l’article 6 de la Loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique. Meteo-Normandie.fr n’assumant aucune contrôle a priori, adopte au titre de ces parties externes au site le statut d’intermédiaire technique défini par la Loi précitée. Par ailleurs l’editeur du site est joignable pour toute contestation à l’adresse email [email protected] afin de réagir au plus vite.

13.Disposition spécifiques à la rubrique Prévisions

Bien que tirées de sources fiables (GFS américain), les prévisions météorologiques de Meteo-Normandie.fr sont établies à titre experimental sans aucune garantie de résultat. L’auteur diffuse ces prévisions météorologiques seulement à titre informatif et indicatif.Le responsable du site internet ne pourra être tenu pour responsable de dommage résultant d’une impossibilité d’utilisation, d’accès, de perte découlant des informations disponibles sur ce serveur.
En conséquence, le visiteur du site internet s’engage à ne pas poursuivre le responsable du site internet au titre de l’interprétation qu’il pourra faire desdites informations.
Ces previsions étant experimentales, elles ne doivent pas etre utilisées pour la protection des biens et des personnes. Pour des previsions officielles en France, consultez le site internet www.meteo.fr et suivez leurs recommandations.

14.Disposition spécifiques à la rubrique Actualités

Concernant les contributions, se reporter aux paragraphes 4, 5, 6, 7, 8, 9 des CGU.
Le responsable du site internet ne pourra être tenu pour responsable des dommages et pertes découlant des informations disponibles sur ce Site ou de son utilisation. Le responsable du site internet ne pourra être tenu pour responsable en cas d’informations inexactes publiées sur le Meteo-Normandie.fr. Meteo-Normandie.fr s’engage à retirer et/ou corriger tout article litigieux dans les plus brefs délais en cas d’informations erronées ou inexactes après exament de votre demande.
En conséquence, le visiteur du site internet s’engage à ne pas poursuivre le responsable du site internet au titre de l’interprétation qu’il pourra faire desdites informations.
Pour toute demande de modification ou de retrait d’un article, contactez [email protected] pour avoir une reponse rapide.

15.Disposition spécifiques à la rubrique Imagerie

Les images fournies dans la rubrique « Imagerie » ne doivent en aucun cas être utilisées pour la protection des biens et des personnes. Elles peuvent etre décalées dans le temps ou s’avérer inexactes. L’auteur diffuse ces images seulement à titre informatif et indicatif.Le responsable du site internet ne pourra être tenu pour responsable de dommage résultant d’une impossibilité d’utilisation, d’accès, de perte découlant des images disponibles dans la rubrique Imagerie.. En conséquence, le visiteur du site internet s’engage à ne pas poursuivre le responsable du site internet au titre de l’interprétation qu’il pourra faire desdites informations et images de la section « Imagerie ».
Les images sont affichées sans contrôle préalable de l’editeur. Toute subsistance d’elements répréhensibles devra être portée à la connaissance de Meteo-Normandie selon la procédure décrite à l’article 6 de la Loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.
Meteo-Normandie.fr n’assumant aucune contrôle a priori, adopte au titre de ces parties externes au site le statut d’intermédiaire technique défini par la Loi précitée. Par ailleurs l’editeur du site est joignable pour toute contestation à l’adresse email [email protected] afin de réagir au plus vite.

16.Disposition spécifiques à la rubrique Webcams

Meteo-Normandie.fr n’exerce aucun contrôle sur les webcams référencées sur le présent site web. Meteo-Normandie.fr ne serait être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces images. Meteo-Normandie ne pourra être tenu pour responsable d’images choquantes, violant le respect de la vie privée ou des droits de reproduction.
Néanmoins si l’utilisateur observe le moindre probleme concernant des images fournies par une webcam – images choquantes, violentes, non respect de la vie privée, non-respect des droits de reproduction, de marque etc.. – il doit enregistrer l’image (clique droit / enregistrer la photo sous) et l’envoyer par email à [email protected] en precisant le lieu de la webcam et la page concernée. Meteo-Normandie.fr s’engage à retirer la dite image si ce n’est déjà fait par une mise à jour automatique.
Les images sont affichées sans contrôle préalable de l’editeur. Toute subsistance d’elements répréhensibles devra être portée à la connaissance de Meteo-Normandie selon la procédure décrite à l’article 6 de la Loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.
Meteo-Normandie.fr n’assumant aucune contrôle a priori, adopte au titre de ces parties externes au site le statut d’intermédiaire technique défini par la Loi précitée. Par ailleurs l’editeur du site est joignable pour toute contestation à l’adresse email [email protected] afin de réagir au plus vite.

17.Dispositions diverses

Si une partie quelconque des CGU devait s’avérer illégale, invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le terme ou les termes en question seraient déclarés inexistants et les termes restants garderaient toute leur force et leur portée et continueraient à être applicables. Le ou les termes déclarés inexistants seraient remplacés par un (ou des) termes se rapprochant le plus quant à leur contenu de la clause annulée.

18.Cookie

Dans le cadre de diffusion d’annonces ou de statistiques, chaque page du site peut stocker au moyen de cookies des informations sur votre navigateur. Le cookie DoubleClick DART est utilisé par Google dans les annonces diffusées sur les sites Web des éditeurs affichant des annonces AdSense pour le contenu. Lorsqu’un internaute affiche ou clique sur une annonce proposée sur le site Web d’un éditeur AdSense, il se peut qu’un cookie soit envoyé sur son navigateur. Les données collectées par les cookies aident les éditeurs AdSense à mieux gérer et diffuser les annonces sur leurs sites ainsi que sur l’ensemble du réseau Internet.

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